Droit d’auteur et signalement de contenu

Dernière mise à jour : 29 août 2026

Les sites wheelsage.org et autowp.ru (le « Site ») hébergent des images et des textes soumis par leurs visiteurs. Nous respectons les droits des titulaires de droits d’auteur et d’autres droits et donnons suite aux signalements valables. Cette page explique comment signaler un contenu du Site qui porte atteinte à vos droits, et comment répondre lorsque votre mise en ligne a été retirée.

Signaler une atteinte

Le plus rapide est le bouton « Signaler » affiché sur chaque image et chaque commentaire : choisissez « Atteinte au droit d’auteur » et, si possible, ajoutez les informations ci-dessous.

Pour un contenu que le bouton « Signaler » ne couvre pas (un message de forum, un profil d’utilisateur, ou autre chose), utilisez le formulaire de signalement ci-dessous, ou écrivez-nous à autowp@gmail.com avec pour objet « Réclamation relative au droit d’auteur ». Veuillez indiquer :

• l’identification de l’œuvre que vous estimez contrefaite (par exemple un lien vers l’original ou une description) ;
• l’adresse (URL) du contenu du Site que vous signalez ;
• vos nom et coordonnées et, si vous agissez pour le titulaire des droits, à quel titre ;
• une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l’utilisation n’est pas autorisée par le titulaire des droits, son représentant ou la loi ;
• une déclaration selon laquelle les informations de votre signalement sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits ou autorisé à agir pour son compte.

Nous pouvons transmettre les informations de votre signalement, y compris votre identité, à la personne qui a mis le contenu en ligne afin qu’elle puisse répondre.

Ce que nous faisons

Lorsque nous recevons un signalement valable, nous retirons le contenu ou en bloquons l’accès dans un délai raisonnable. Nous indiquons à la personne qui l’a mis en ligne pourquoi il a été retiré et comment répondre, sauf si la loi nous l’interdit.

Les comptes des utilisateurs qui mettent en ligne de manière répétée des contenus contrefaisants sont suspendus ou fermés.

Si votre mise en ligne a été retirée

Si un contenu que vous avez mis en ligne a été retiré et que vous pensez qu’il s’agit d’une erreur — parce que l’œuvre est la vôtre, que vous avez l’autorisation de l’utiliser ou qu’il a été mal identifié —, vous pouvez nous demander de le rétablir. Utilisez le lien de contestation du message que nous vous avons envoyé, le formulaire de contestation ci-dessous, ou écrivez à autowp@gmail.com, en indiquant :

• l’adresse (URL) ou l’identifiant du contenu retiré ;
• la raison pour laquelle vous estimez que le retrait est une erreur ;
• vos nom et coordonnées, ainsi qu’une déclaration selon laquelle les informations sont exactes.

Nous pouvons communiquer votre réponse, y compris votre identité, à l’auteur du signalement. Si celui-ci ne donne pas suite, nous pourrons rétablir le contenu.

Marques, vie privée et autres droits

Utilisez le même bouton, le même formulaire ou la même adresse pour signaler un contenu qui porte atteinte à une marque, divulgue des informations privées ou utilise l’image ou le nom d’une personne sans le consentement exigé par la loi. Décrivez le droit que vous invoquez et identifiez le contenu comme ci-dessus.

Contact

autowp@gmail.com